AFP
2 déc. 2005
Contrefaçon : un commerçant condamné à six mois de prison avec sursis
AFP
2 déc. 2005
BAYONNE (Pyrénées-Atlantiques), 1 déc 2005 (AFP) - Un commerçant de Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques) a été condamné jeudi à une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis pour avoir vendu des maillots contrefaits de grands clubs de football et de rugby.
 Maillot PSG domicile 2004-2005 |
Le marchand a été reconnu coupable d'avoir vendu dans son magasin des maillots de grands clubs français et étrangers, comme ceux de l'Olympique Lyonnais (OL), du Paris-Saint-Germain (PSG), du FC Nantes et du club de rugby Stade Français.
Sa peine de prison a été assortie d'une amende de 5.000 euros avec sursis. Il a été en outre condamné à verser 1.500 euros de dommages et intérêts à la Fédération française de football et 800 euros au FC Nantes. Les demandes de dédommagement des trois autres clubs - PSG, OL et Stade Français - ont été rejetées.
Les services des douanes avaient saisi dans son magasin 5.490 maillots de contrefaçon achetés auprès d'une société espagnole.
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