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La saga Chanel vs World Tricot, sous-traitant haut-saônois, jugée en appel

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AFP
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7 juin 2012

PARIS, 7 juin 2012 (AFP) Chanel, prestigieuse marque de haute couture française, a de nouveau fait face jeudi, en appel à Paris, aux accusations de "contrefaçon" d'un petit sous-traitant, World Tricot, débouté en première instance de la "propriété intellectuelle" qu'il revendique sur un motif.

La cour d'appel rendra son arrêt le 14 septembre dans cette affaire scrutée par le milieu de la mode et cruciale pour les deux parties.

Pour Chanel, il en va de sa réputation car "le mot contrefaçon n'est pas pour la société simplement un désastre, mais une catastrophe", selon Me Gérard Delile, l'un des avocats du groupe.



Pour World Tricot, créé à la fin des années 1980 à Lure (Haute-Saône) par Carmen Colle, ouvrière devenue animatrice de quartier, en vue de réinsérer des femmes sans emploi, c'est la poursuite d'un combat entamé il y a sept ans.

En mars 2005, Carmen Colle dit reconnaître sur une veste en vitrine d'un magasin Chanel à Tokyo l'un des motifs créés par son entreprise et proposés à la marque qui ne lui a finalement pas passé commande.

Faute d'explications satisfaisantes de Chanel, World Tricot assigne la marque en septembre 2005 pour "contrefaçon" et "rupture abusive de relation contractuelle", a rappelé son avocat Me Pascal Créhange. Il réclame 2,5 millions d'euros de dommages et intérêts.

En décembre 2011, le tribunal de commerce de Paris avait débouté World Tricot sur les accusations de contrefaçon et l'avait condamné à verser 200.000 euros d'indemnités à la prestigieuse maison de haute couture pour "dénigrement manifeste" de la marque.

Mais le tribunal avait aussi condamné Chanel à verser à World Tricot 400.000 euros de compensations pour rupture abusive du contrat qui les liait.

En appel, interjeté par World Tricot, le géant du luxe et le petit sous-traitant ont de nouveau développé leur conception diamétralement du rôle de chacun dans le processus de création d'un modèle.

Pour Me Créhange, World Tricot a créé "dans le secret de ses ateliers" un "prototype" de maille "originale" à laquelle Chanel "n'a rien changé" pour concevoir sa veste.

"Ce n'est pas une oeuvre intellectuelle, c'est une oeuvre technique", a répliqué Me Delile. "World Tricot a réalisé avec son très grand savoir-faire des instructions données par Chanel".

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