Chanel devant le tribunal de commerce de Paris vendredi 6 novembre à 14H00

PARIS, 5 nov 2009 (AFP) - La prestigieuse maison Chanel est assignée vendredi en justice pour contrefaçon, une procédure exceptionnelle lancée par une petite entreprise de Haute-Saône, "World Tricot", ex-sous-traitant du grand couturier qu'elle accuse d'avoir copié l'un de ses motifs sans son accord.

"C'est un procès exceptionnel. Chanel poursuivi pour contrefaçon, c'est déjà atypique", a déclaré jeudi à l'AFP l'avocat de World Tricot, Me Pascal Crehange. Il en veut pour preuve qu'après quatre ans de procédure, l'affaire sera jugée au tribunal de Commerce de Paris par cinq magistrats et non trois, comme c'est l'usage.

World Tricot, installée à Lure (Haute-Saône) et spécialisée dans la maille de luxe, avait assigné Chanel en septembre 2005 pour "contrefaçon" et "rupture abusive de relation contractuelle".

Le litige porte sur un "demi-devant", c'est-à-dire le pan avant d'une veste avec un motif en mailles.

La directrice de l'entreprise, Carmen Colle, affirme avoir reconnu l'un de ses échantillons dans la vitrine d'une boutique Chanel à Tokyo en mars 2005 alors que ce même motif ou un motif approchant avait été refusé par la marque.

"Ils ont fait fabriquer, puis ont commercialisé sans notre accord, alors que nous en sommes l'auteur, des mailles sans que nous en soyons informés. On nous a pris notre travail sans notre accord", plaide Me Crehange.

Mme Colle soutient aussi qu'après ses doléances, Chanel a "sans raison", et drastiquement, réduit ses commandes à partir de fin 2004.

"L'enjeu de ce dossier, c'est que depuis toujours les grandes maisons de couture considèrent qu'elles sont propriétaires du travail de leurs artisans. Et Mme Colle est la première à avoir le courage de s'attaquer à une grande maison", assure Me Crehange.

Chanel revendique, elle, la création du motif contesté et réfute toute contrefaçon. "Le fait d'exécuter un échantillon de crochet sur la base de consignes précises fournies par le Studio de Création de Chanel ne permet pas de revendiquer la création d'un modèle", explique la maison de luxe.

Elle affirme que World Tricot "avait déjà perdu 68% de ses autres clients" à la clôture de l'exercice 2003-2004 "pour des raisons qui n'ont rien à voir avec Chanel".

World Tricot, née à la fin des années 1980 sous la forme d'une association de réinsertion, emploie aujourd'hui 12 salariés (contre 90 entre 1999 et 2001).

Elle réclame plusieurs millions d'euros de dommages et intérêts. Fin janvier, l'entreprise, jusqu'alors en redressement judiciaire, a obtenu de la justice la poursuite de son activité pendant dix ans.